L'assurance des œuvres d'art

Dans leurs programmes de couvertures, les assureurs doivent prendre en compte une grande diversité de risques, d'acteurs et de situations.

Assurance des œuvres d’art : les garanties

1. Les collections permanentes peuvent bénéficier de deux grands types de couvertures d’assurance conçues pour les œuvres d’art :
   • La garantie «tous risques sauf» pour une assurance complète.
   • La garantie «multirisques» à la carte pour une approche différenciée (incendie exclusivement, incendie + dégâts des eaux, incendie + dégâts des eaux + vol avec effraction, incendie + dégâts des eaux + vol avec et sans effraction).

   Chaque garantie peut être étendue, selon les besoins et le type d'activité, par diverses options à tarification spécifique : casse sur les objets fragiles, transport, séjour chez des tiers (restaurateurs, encadreurs, photographes, domicile pour les privés), prêts à d'autres institutions (expositions, foires), couverture à d'autres adresses (réserves, dépôts), expositions temporaires en « clou à clou».

   Les objets de valeur tels que bijoux et fourrures font l'objet d'études spécifiques et de compléments de contrat.

2. Les expositions temporaires d’œuvres d’art sont assurées par deux grandes garanties avec extensions optionnelles :
   • Garantie « clou à clou » pour une couverture complète.
   • Couverture « séjour simple ».

Assurance des œuvres d’art : évaluation des capitaux garantis

La police d'assurance pour une œuvre d’art est établie selon deux formules :

• La valeur agréée : La plupart des collections privées sont assurées selon cette formule « évaluée à … ». Le montant des polices en valeur agréée est fondé sur une estimation.
• La juste valeur marchande : Le montant couvert par cette police est fondé sur la juste valeur marchande, obligatoirement déterminée par un expert agréé.

Assurance des œuvres d’art et la prévention des risques

L'accordéoniste de Pablo Picasso

Les objets d'art peuvent subir une perte de valeur suite à un dégât, mais il est possible de les restaurer en fonction de la nature et de l'étendue des dommages. Ce n'est qu'après restauration que l'on peut déterminer leur dépréciation. Les travaux de restauration sont pris en charge par l'assurance.

Les sinistres interviennent souvent en cours de transport, d'où l'exigence des compagnies d'assurance au recours à des professionnels de l'emballage agréés ainsi qu'au respect de normes rigoureuses lors de la manipulation des œuvres.

La plupart des polices d’assurance exigent également que l'assuré protège le droit de récupération ou de subrogation de la compagnie d'assurance vis-à-vis des tiers responsables.

Assurance des œuvres d’art : modes et critères d'estimation de la valeur des chefs-d'œuvre

L'estimation chiffrée détaillée ou le certificat d'authenticité engagent la responsabilité d'un professionnel (expert ou société de ventes) agréé par une autorité de régulation. Cette expertise chiffrée de l’œuvre d’art est exigée par les assurances en l'absence de facture d'achat ou de documentation sur le bien. C'est cette valeur qui détermine le montant de la prime à payer.

Alors que les coûts d'assurance annuelle des tableaux peuvent varier entre 0,1 et 0,5% de leur valeur agréée, ces mêmes coûts oscillent entre 0,80 et 1‰ lors de prêts pour des expositions temporaires dites «de clou à clou». Dans ce type de manifestation, les frais peuvent grimper jusqu'à 650 000 USD par tableau.

Les autres critères d'estimation sont la fragilité de l'œuvre, la destination et la durée de son exposition, les modes de transport, les risques de terrorisme,…

L’assurance des œuvres d’art et le risque terrorisme

Aux Etats-Unis, une exposition itinérante du peintre anglais Turner prévue en 2006 entre le Cleveland Museum of Art, le Metropolitan Museum de New York, la National Gallery of Art de Washington et le Los Angeles Country Museum, a été ajournée sine dié en raison de l'incapacité des trois derniers musées cités à souscrire la garantie terrorisme.

Le musée de Cleveland était le seul en mesure de payer la prime de 800 000 USD exigée pour son compte. L'exposition devait être assurée pour un montant de plus de 1 milliard USD.

Ce contexte de surchauffe des tarifs de l’assurance des œuvres d’art s'explique par l'expiration, en 2006, du «Terrorism Act Insurance», un dispositif autorisant le gouvernement américain à rembourser les compagnies d'assurance jusqu'à 100 milliards USD de pertes au-delà d'un seuil de 15 milliards USD.

Dans l'incertitude de la décision de renouvellement de cette loi, les assureurs adoptent un principe de précaution qui fait grimper les primes.

Pour lire l’intégralité de l’article, veuillez accéder au numéro 21 d’Atlas Magazine en cliquant ici (page 5).