Captive d’assurance : définition et développement

Par définition, une captive est une société d’assurance agréée par les autorités de contrôle prudentiel. De ce fait, elle est soumise aux mêmes lois et réglementations qu’un assureur traditionnel.

A la différence, elle est créée et détenue soit par une ou plusieurs entreprises ou un groupe d’entreprises dont le cœur de métier n’est pas l’assurance.

Dans sa forme la plus simple, elle couvre uniquement les risques émanant de sa société mère. Elle peut couvrir une partie de ses risques ou leur totalité.

Cette description semble toutefois insuffisante, elle ne traduit pas la façon dont ces entités se sont développées dans le temps. Aujourd’hui, elles peuvent être décrites comme un assureur ou réassureur lambda qui se concentre sur des risques dont l'origine est restreinte.

Cette particularité découle par exemple d’un emplacement géographique spécifique, d’une branche d’activité exclusive ou d’un accès limité aux risques.

Développement des captives d’assurance

L’origine des captives d’assurance est difficile à établir, tant il est laborieux de déterminer le premier montage financier et juridique qui y a abouti. Tout le monde est néanmoins d’accord pour en accorder la paternité aux Anglo-Saxons.

Il est établit « qu’une certaine forme » de ces sociétés s’est développée vers 1870 lorsque les premiers P&I clubs ont été créés.

C’est en 1893 que ce concept franchit l’Atlantique et arrive en Amérique sous sa forme actuelle. L’American Credit Indemnity of New York assurait alors les risques de sa maison mère Commercial Credit Company.

En Europe, l’entreprise Imperial Chemicals Insurance Ltd est la première captive d’assurance apparue en Grande Bretagne en 1920.

En fait, ce type de structures, sous sa forme actuelle, tire ses origines des mutuelles d’assurance et des compagnies de coassurance, très répandues dans les années 1920 et 1930. Toutefois, la croissance réelle de ce type d’activité remonte au début des années 1950 avec le souhait des sociétés mères d'établir leur propres compagnies d'assurance à l'étranger.

Le terme « captive », dérivé de l’expression « captive mines », est apparu en 1950 dans l’Ohio, Etat américain du Midwest. A cette date, l’entreprise The Youngstown Sheet & Tube Company détenait et exploitait des mines dont la production servait exclusivement à ses usines.

L’initiateur du projet Frederic M. Reiss a ainsi élaboré des montages financiers permettant à The Youngstown Sheet & Tube Company de créer ses propres compagnies d’assurance. Ces dernières couvraient uniquement les mines du groupe.

Au cours des trois ou quatre décennies suivantes, une croissance exponentielle du nombre de ces compagnies d'assurance est observée. Aujourd'hui, plusieurs milliers sont actives dans le monde. Même si, selon les sources, leur estimation évolue fortement, il en existerait selon AM Best près de 7 000 contre 1 000 en 1980, souscrivant des dizaines de milliards de dollars de primes.