La titrisation transforme des actifs financiers en titres négociables sur le marché des capitaux. Elle s’est développée grâce à l’évolution des techniques financières et des marchés boursiers. Elle est donc principalement utilisée dans les pays les plus avancés où le système financier est particulièrement développé.
Titrisation : le mécanisme de fonctionnement
1 - Création d’un véhicule de titrisation
Dans une construction typique, l’opération débute par la création d’une entité juridique prédéfinie ou ad hoc. Cette structure est dénommée «véhicule de titrisation», en anglais «Special Purpose Vehicule» (SPV). Le SPV n’est pas une entreprise de réassurance.
2 - Transfert des risques au SPV
L’assuré ou le réassuré transfère ses risques à l’entité juridique prédéfinie. Une prime est versée au titre de ce contrat ou transfert.
3 - Emission de titres par le SPV
Le SPV finance en totalité son exposition à ces risques par l’émission d’une dette ou un autre mécanisme de financement. L’émission de titres est faite à destination d’investisseurs sur les marchés financiers.
Les liquidités obtenues sont réinvesties dans des produits financiers que conservera un fonds de garantie. Ce dernier reversera les intérêts perçus à l’entité ad hoc ou SPV. Enfin, dans le cas d’un swap, les intérêts engendrés par les investissements sont échangés contre un taux fixe.
Schéma simplifié décrivant le fonctionnement d’une opération de titrisation
La titrisation [4] est une alternative satisfaisante pour la protection des fonds propres. C’est l’une des raisons pour laquelle l’assurance et la réassurance vie y ont recours. Elle améliore le rendement des fonds propres par une meilleure utilisation du capital. Des avantages fiscaux peuvent également être tirés de cette opération.
En réassurance non vie, c’est la protection contre les risques de catastrophes naturelles qui rencontre le plus de succès sur ce segment.
La titrisation dans la branche vie
Dans la branche vie, la titrisation offre trois avantages. Elle permet :
- d’obtenir une source de financement en transformant la valeur intrinsèque des actifs incorporels (valeur actualisée des bénéfices à venir, frais d’acquisition etc.) en valeur monétaire,
- d’atténuer les exigences imposées par la réglementation en termes de capital minimum,
- de faire face à des risques de nature catastrophique tels que les épidémies ou le risque d’augmentation de la longévité.
Contrairement à la branche non vie, la majorité des obligations émises en vie le sont dans le but d’obtenir des moyens de financement. Par contre, les obligations catastrophes émises dans la branche vie (épidémies par exemple) ne sont pas des instruments de financement. Elles ressemblent, en ce sens, aux obligations catastrophes émises en non vie. Elles transfèrent aux investisseurs le risque extrême détenu dans le portefeuille de la cédante.
Dans le cas où la mortalité reste dans l’intervalle pré-estimé, les investisseurs perçoivent les intérêts maximums prévus puis le principal à terme. Dans le cas d’une hausse de la mortalité, l’intérêt est réduit par les pertes subies qui peuvent même affecter le principal.
La titrisation dans la branche non vie
Du fait de la grande volatilité des affaires non vie, la réassurance alternative [5] offre de nombreuses solutions de transfert des risques vers les marchés boursiers ou de gestion des fonds propres.
C’est principalement pour la protection contre les risques extrêmes que les assureurs et réassureurs non vie font appel aux marchés financiers en créant de nouveaux actifs : les Insurance Linked Securities [6] (ILS).