Les captives d'assurance : définition, formes et fonctionnement

Captives d’assurance, définition

Une captive est une société d'assurance ou de réassurance appartenant à une entreprise ou à un groupe n'opérant pas dans le secteur de l'assurance, qui assure des risques de sa maison mère et des sociétés du groupe.

Captives d’assurance : formes et fonctionnement

Les captives d’'assurances directes exercent la même fonction que celle d'un assureur direct. Elles sont très rares du fait de la forte réglementation du secteur de l'assurance.

Les captives de réassurance sont plus fréquentes. Elles agissent en tant que réassureur de l'assureur direct et peuvent à leur tour rétrocéder une partie des risques assumés.

Les « rent a captive » sont des comptes captifs loués chez des réassureurs. Cette forme ne nécessite pas de capitalisation au départ.

Captives d’assurance : quels risques peuvent-elles assurer ?

• Les risques traditionnellement cédés au marché de l’assurance
• Les risques non assurables tels que:
  • Les risques liés aux nouvelles technologies
  • Les risques liés à la pollution ou à l’amiante
  • Les risques présentant des dangers de cumuls excessifs (tels que les conséquences d’une grève prolongée des transports ou des postes)
  • Les risques de nature commerciale (tels que les risques de change, les risques politiques, les fluctuations des cours des matières premières…, ...)
• Les risques qui ne pèsent pas sur le groupe mais sur ses clients. La captive se comporte alors comme un assureur classique

Pourquoi ce nouvel intérêt pour les captives d’assurance ?

Le retournement brutal du marché de l'assurance consécutif aux événements du 11 septembre 2001 et à la crise financière qui a suivi, s'est traduit par:

• une importante réduction des capacités offertes par les assureurs et réassureurs
• la nécessité de couvrir certains risques (terrorisme, catastrophes naturelles…) moyennant le paiement de surprimes obligatoires
• l'augmentation considérable du niveau des primes de base et des franchises

Cette situation, a fait prendre conscience aux entreprises que l'assurance avait désormais un prix très élevé, voire insupportable pour certaines d'entre elles et que certains risques devenaient même inassurables. Dès lors, les entreprises ont été amenées à réfléchir à des solutions de transfert via des structures alternatives. Ce segment comprend l'auto-assurance, les pools et les risk retention groups mais également les captives.

Les captives d’assurance dans le monde

Selon «Best Captive Directory 2001», on compte 4 458 compagnies captives actives dans le monde dont plus de 30% sont établies aux Bermudes. Les autres principaux lieux d'implantation sont les îles Caïmans suivi de l’État de Vermont (Etats-Unis).

Les captives d’assurance dans les pays émergents

L’évolution des captives d’assurance dans le monde a été accompagnée d’une évolution non moins importante en Afrique, notamment dans les pays d'Afrique australe où les captives cellulaires (similaires aux « rent a captives ») ont commencé à se développer dès 1993. Toutefois, cette évolution s’est déroulée en l’absence de législation spécifique.

Certains pays émergents désirant offrir un cadre plus attrayant aux assureurs privés ont réglementé le secteur. Deux pays se sont engagés dans cette voie. Il s'agit de Bahreïn et de Maurice.