Principaux types de captives d’assurance

Les formes de captive continuent d’évoluer à mesure que les entreprises innovent et créent des solutions de plus en plus sophistiquées. Ces solutions mettent à la disposition des entreprises de nouvelles options pour optimiser leurs besoins.

Cette multiplicité de formes leur permet de mieux gérer les risques à court et à long terme en tenant compte de leurs données structurelles et de leur dynamisme.

Il existe plusieurs types de captives d’assurance dont nous décrirons ci-dessous les formes les plus usitées.

La captive d’assurance pure

Ce format d’entreprise correspond à une captive d’assurance qui couvre exclusivement les risques de la maison mère, ceux des sociétés affiliées et des entreprises non affiliées mais contrôlées par un groupe.

Elle joue ainsi le rôle d’un assureur traditionnel auprès de l’ensemble du groupe. Elle perçoit des primes de l’ensemble des sociétés de la holding et verse des indemnités en cas de sinistre.

Cette captive est entièrement détenue par la société mère. Elle dispose d’une licence l’autorisant à réaliser des opérations d’assurance.

La captive d’assurance collective

Cette captive d’assurance est détenue par plusieurs entités industrielles ou commerciales qui n'ont pas de lien direct entre elles. Les entités formant le groupe collectif disposent cependant de nombreuses similitudes. Les points communs peuvent concerner :

• le secteur d’activité
• les risques qui peuvent être hétérogènes ou homogènes
• l’organisation des risques par les membres d’un même secteur d’activité ou par une association professionnelle

La majorité des captives collectives propose une gamme limitée de couvertures. Elles sont généralement cantonnées à l’indemnisation des accidents du travail, des dommages responsabilité civile générale et automobile.

Les sinistres sont réglés par les membres de la captive collective. Cette solution ne fonctionne que si les cotisations perçues permettent de faire face aux sinistres.

La captive de réassurance

Dans cette configuration, plusieurs entreprises industrielles ou commerciales s’associent pour créer une captive qui réassurera leurs risques. L’assurance des risques est prise en charge sous forme de fronting par un assureur.

Ce montage permet de faire intervenir un ou plusieurs assureurs du marché pour couvrir les risques du groupe. Le ou les assureurs intervenant en première ligne se réassurent ensuite auprès du réassureur détenu par le groupe assuré.

La captive locative

Dans cette forme d’entreprise, le compte captif passe par la location d'un «compte» auprès d'une compagnie d'assurance détenant une captive qui est fractionnée en plusieurs compartiments. Chaque compartiment est lié à un compte captif indépendant.

Cette solution est adaptée aux compagnies d'un même secteur d'activité, trop petite pour posséder leur propre captive d’assurance mais souhaitant bénéficier des avantages offerts par ce véhicule. Les captives en location perdent néanmoins en popularité depuis l'émergence de celles à cellules protégées.

Ce type de véhicule ne requiert pas un investissement dans le capital mais le seul paiement d'un droit d’entrée.

Compte distinct/cellule protégée

Cette structure de captive est créée et gérée par une organisation externe, les assurés utilisant une cellule, ou une partie, de l’organisation. Les comptes des assurés sont légalement séparés et protégés: les actifs d’un participant peuvent seulement venir payer les passifs en jeu de ce participant.

Cette forme de société accorde la plupart des avantages d’une captive pure, avec toutefois une rapidité de formation plus importante et des coûts d’exploitation moindres.

La forme de cellule protégée convient aux entreprises de toutes tailles et de tous secteurs d’activité. Toutefois, le dispositif convient mieux aux groupes qui souhaitent bénéficier d'un financement alternatif des risques mais qui n'ont pas forcément l'envergure financière nécessaire pour établir leur propre captive d’assurance.

Sur le plan opérationnel, les entreprises peuvent se décharger des activités administratives et comptables afférentes à la captive en externalisant leur gestion, celle-ci étant généralement peu complexe et nécessitant peu d’employés. Les gestionnaires de captives qui sont généralement liés à des courtiers internationaux opèrent avec tout type de captives.