Les catastrophes maritimes : la prévention et le contrôle

Des catastrophes maritimes (accidents et naufrages) surviennent fréquemment à travers les mers du monde, avec leur lot de victimes et de pertes matérielles.

Catastrophes maritimes : les mesures de prévention

La prévention des catastrophes maritimes passe par un travail de prospective à long terme qui relève des autorités compétentes en matière d'aménagement du territoire et de gestion des ports.

La sécurité maritime tend à s'approprier les méthodes de contrôle du trafic aérien, mais elle n’en a, pour le moment, pas les moyens. Une des difficultés est la bonne gestion du transport de matières dangereuses (TMD).

La prévention de risques s’effectue par divers moyens :

• le suivi radar et satellitaire de la navigation
• les progrès matériels associés à la prévision météorologique et à la bonne formation des hommes.
• le retrait des navires qui ne sont plus en état de naviguer.
• une meilleure coordination des moyens de surveillance, de la police de la mer et des secours.
• la prévention des risques de pollution passe aussi par la connaissance des risques et de la vulnérabilité des écosystèmes marins et littoraux.

Réglementation de la navigation pour réduire le risque de catastrophes maritimes

Avec le développement du secteur du transport maritime, la communauté internationale s’est dotée de dispositifs réglementant le secteur. Par leur gravité, certains sinistres ont conduit les Etats à adopter des législations spécifiques, régulièrement actualisées de façon à répondre aux nouveaux besoins.

Amoco Cadiz s'échoue au large des côtes de la Bretagne, de la France le 16 Mars 1978, déversant 68 700 000 gallons d'huile

Créée en 1948 par l’Organisation des Nations Unies, l’Organisation Maritime Internationale (OMI) a été la première instance à élaborer le cadre juridique régissant la sécurité en mer. L’OMI a adopté une quarantaine de conventions et protocoles et plus de 800 recueils de règles, codes et recommandations ayant trait à la sécurité maritime, à la prévention de la pollution et à d’autres questions connexes.

Parmi ce dispositif mis en place pour réduire le risque de catastrophe maritime, deux conventions fixent les règles du transport maritime d’hydrocarbures :

• la convention MARPOL (1973) qui réglemente notamment les opérations de dégazage.
• la convention SOLAS (1974) qui définit les normes de sécurité et les responsabilités s’y rapportant.

Suite à la marée noire provoquée par le naufrage de l’Amoco-Cadiz, la France a créé en 1979 le Centre de Documentation, de Recherche et d’Expérimentations sur les Pollutions Accidentelles des Eaux (CEDRE), une structure qui réalise des expertises, des audits de risques, des formations et participe à des luttes antipollution ou à l’élaboration de plans d’intervention internationaux.

Un groupe de pays européens, particulièrement exposés, a mis en place le Système d’Information Relatif aux Navires Contrôlés (SIRENAC), une base de données qui recense les inspections des navires des 19 états signataires du Mémorandum de Paris (décembre 1980).

Catastrophes maritimes : les mesures de contrôle des navires

La série noire des catastrophes maritimes a conduit les Etats à adopter des législations plus sévères sur les transports pétroliers et de marchandises dangereuses. Les mesures prévoient des contrôles accrus, le suivi des navires, la notification de positionnement, et notamment, l'obligation des doubles coques pour les navires pétroliers.

Suite au naufrage de l’Erika, la Commission européenne a adopté en 1999 une série de mesures, dites "paquets" Erika.

• Erika I : vise à renforcer le contrôle de l’état des navires. Il prévoit également l’interdiction des pétroliers à simple coque, au plus tard en 2015.
• Erika II : outre une agence de sécurité maritime chargée d’évaluer les conditions de contrôle des navires, la mesure prévoit la création d’un fond de compensation des dommages.
• Erika III : la mesure a été mise en discussion en 2006 et sera sans doute prise en compte au deuxième semestre 2008.

Catastrophes maritimes : les mesures de dissuasion

Les États renforcent les sanctions et les dispositifs de contrôle contre ceux qu’ils appellent « les voyous de la mer » :

• fortes amendes pour rejets d'hydrocarbures ou défaut de maintenance et de sécurité
• contrôle plus étroit des sociétés de classification
• obligation des doubles coques
• systèmes d'aide au pointage radar, anti-explosion
• redondance des systèmes mécaniques et de sécurité
• exclusion de tous les ports des navires de plus de quinze ans d'âge qui ont été immobilisés plus de deux fois au cours des deux années précédentes
• mise en place de bases de données sur la sécurité des navires